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Marques déposées par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A
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LES AMANDINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AMANDINES
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.)

Numéro de dépôt :
1673574
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque LES AMANDINES

Déposée le 21 juin 1991 par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES AMANDINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.), domicilié(e) dont le siège est à Lieudit "Le Gareyzin", FRANCHEVILLE (Rhône) - France.

La marque LES AMANDINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMANDINES est expirée depuis le 21 juin 2001.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES VOLUBILIS , GEREVA , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS , CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.


ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) - dont le siège est à Lieudit "Le Gareyzin", FRANCHEVILLE (Rhône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Maison de retraite pour personnes âgées - Service de santé